Compte rendu des conseils municipaux

Compte rendu CM du 11.02 2020

Ordre du jour

- Création d'un emploi non permanent

- modification des statuts du SYM 05

- Questions diverses

Compte rendu CM du 26.11 2019

Ordre du jour :

Mise en place de la Redevance d’Occupation du Domaine Public pour occupation ou utilisation du domaine public par un opérateur de télécommunication

Convention avec le Département (IT 05) relative à la mise en conformité de la protection des captages

Nomination de l’agent recenseur et du coordinateur en vue du recensement de la population programmé début 2020

Tarif cantine scolaire 2020

Questions diverses 

Compte rendu CM du 12.09.2019

Ordre du jour

  • Convention Adhésion SyMEnergie05

  • Fermeture des Trésoreries de notre territoires

  • Questions diverses

Compte rendu du CM du 03.06. 2019

Adressage et numérotation des rues

Tarifs garderie périscolaires

Subvention association

Tarif coupe ONF

État coupe ONF 2020

Convention assistance retraite CGD05

Questions diverses

Compte rendu du CM du 02.04. 2019

Ordre du jour

Présentation et vote des comptes administratifs 2018 de la commune et de l'école

Approbation des comptes de gestion 2018 de la commune et de l'école

Affectation des résultats de l'exercice 2018 du budget primitif de la commune

Approbation et vote du budget primitif 2019

Taux d’impôts 2019

Subventions 2019 aux associations

Subventions exceptionnelle à un voyage scolaire

Subventions d'équilibre de la caisse des écoles

Emploi d'un renfort saisonnier aux services techniques

Coupe affouagère 2019

Rythmes scolaires

Projet d'aménagement d'une aire de jeux

Questions diverses

Compte-rendu du CM du 12.02. 2019

Ordre du jour :

  •  Compétences Eau et Assainissement

  • Tarif de l’eau

  • Modification simplifiée du PLU

  • Règlement de travail

  • Arrêté RIFSEP

  • Création de postes « Agent de maîtrise »

  • Détermination des ratios

  • Questions diverses...

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