Compte rendu des conseils municipaux

Compte rendu CM du 18 juin 2020

  1. Présentation et vote des comptes administratifs 2019 de la commune et de l’école

  2. Approbation des comptes de gestion 2019 de la commune et de l’école

  3. Affectation des résultats de l’exercice 2019 du Budget Primitif de la commune

  4. Présentation et vote des budgets primitifs 2020

  5. Taux impôts 2020

  6. Subventions aux associations 2020

  7. Subventions équilibre caisse des écoles

  8. Tarifs eau et assainissement

  9. Tarifs périscolaire

  10. Rythmes scolaires

  11. Règlement du broyeur mis à disposition

  12. Questions diverses

Compte rendu CM du 4 juin 2020

ORDRE DU JOUR

  • Délégations de fonction du Maire

  • Vote des membres des diverses commissions

  • Convention de mise à disposition d'un broyeur de déchets verts

  • Convention avec le SDIS dans le cadre de la DECI

  • Contrat CDD renfort saisonnier

  • Réduction du titre loyer licence IV

  • Approbation de l'assiette des coupes ONF 2021

  • Goudronnage voirie communale 2020

  • Questions diverses

Compte rendu CM du 11.02 2020

ORDRE DU JOUR

  • Création d'un emploi non permanent

  • modification des statuts du SYM 05

  • Questions diverses

Compte rendu CM du 26.11 2019

ORDRE DU JOUR

  • Mise en place de la Redevance d’Occupation du Domaine Public pour occupation ou utilisation du domaine public par un opérateur de télécommunication

  • Convention avec le Département (IT 05) relative à la mise en conformité de la protection des captages

  • Nomination de l’agent recenseur et du coordinateur en vue du recensement de la population programmé début 2020

  • Tarif cantine scolaire 2020

  • Questions diverses 

Compte rendu CM du 12.09.2019

ORDRE DU JOUR

  • Convention Adhésion SyMEnergie05

  • Fermeture des Trésoreries de notre territoires

  • Questions diverses

Compte rendu du CM du 03.06. 2019

ORDRE DU JOUR

  • Adressage et numérotation des rues

  • Tarifs garderie périscolaires

  • Subvention association

  • Tarif coupe ONF

  • État coupe ONF 2020

  • Convention assistance retraite CGD05

  • Questions diverses

Compte rendu du CM du 02.04. 2019

ORDRE DU JOUR

  • Présentation et vote des comptes administratifs 2018 de la commune et de l'école

  • Approbation des comptes de gestion 2018 de la commune et de l'école

  • Affectation des résultats de l'exercice 2018 du budget primitif de la commune

  • Approbation et vote du budget primitif 2019

  • Taux d’impôts 2019

  • Subventions 2019 aux associations

  • Subventions exceptionnelle à un voyage scolaire

  • Subventions d'équilibre de la caisse des écoles

  • Emploi d'un renfort saisonnier aux services techniques

  • Coupe affouagère 2019

  • Rythmes scolaires

  • Projet d'aménagement d'une aire de jeux

  • Questions diverses

Compte-rendu du CM du 12.02. 2019

ORDRE DU JOUR

  • Compétences Eau et Assainissement

  • Tarif de l’eau

  • Modification simplifiée du PLU

  • Règlement de travail

  • Arrêté RIFSEP

  • Création de postes « Agent de maîtrise »

  • Détermination des ratios

  • Questions diverses...

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